Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons sur l’identité des différents intervenants dans le cadre de la création, gestion et hébergement du présent site.

1. Éditeur du site

Le site www.eospaie.com est édité par :

SAS EOSPAIE Capital social : 1 000 euros Siège social : 11, avenue Cyril Besset – 06270 Villeneuve-Loubet RCS Antibes (en cours d’immatriculation) Numéro de TVA intracommunautaire : [en cours]

Directeur de la publication : SAS EOSPAIE
Contact : contact@eospaie.com

2. Hébergement du site

Le site www.eospaie.com est hébergé par :

HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Contact : https://www.hostinger.fr/contact

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site www.eospaie.com (textes, graphismes, logo, icônes, images, sons, vidéos, logiciels, bases de données, etc.) est la propriété exclusive d’EOSPAIE ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable expresse écrite d’EOSPAIE.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques et logos reproduits sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

4. Données personnelles

Pour toute information concernant la collecte et le traitement de vos données personnelles, nous vous invitons à consulter notre Politique de Confidentialité.

5. Cookies

Le site www.eospaie.com utilise des cookies. Pour plus d’informations sur les cookies utilisés et vos droits, veuillez consulter notre politique de cookies accessible sur le site.

6. Responsabilité

EOSPAIE s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, EOSPAIE ne peut garantir l’exactitude, la précision, l’exhaustivité ou l’actualité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, EOSPAIE décline toute responsabilité : – Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site. – Pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site. – Pour tous dommages directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provenant de la consultation du site et de l’impossibilité d’y accéder. – Pour les dommages causés à l’utilisateur, à un tiers et/ou à l’équipement de l’utilisateur du fait de sa connexion ou de son utilisation du site.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations et contenus présents sur le site www.eospaie.com.

7. Liens hypertextes

Le site www.eospaie.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. EOSPAIE ne dispose d’aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à l’accès, au contenu ou à l’utilisation de ces sites, ainsi qu’aux dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur ces sites.

La mise en place d’un lien hypertexte en direction du site www.eospaie.com nécessite une autorisation préalable d’EOSPAIE. Pour toute demande, merci de nous contacter à : contact@eospaie.com

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

9. Contact

Pour toute question ou réclamation concernant le site www.eospaie.com, vous pouvez nous contacter :

Par email : contact@eospaie.com Par courrier : SAS EOSPAIE, 11 avenue Cyril Besset, 06270 Villeneuve-Loubet

0

Subtotal